- Point réglementaire sur l’encadrement professionnel handisport en sports de nature
- Accessibilité des sites sportifs naturels : Accord ONF-FFH
- Règles Techniques et de Sécurité (RTS) :
- Test aisance aquatique
- Voile : règles de sécurité de la FFV
- Canoë-Kayak : règles de sécurité de la FFCK
- La réglementation applicable aux remontées mécaniques et aux tapis roulants de stations de montagne : STRMTG
- Les Équipements de Protection Individuelle :
